Gérer les transporteurs (et producteurs)
- au niveau de l’opérateur notifiant
- au niveau du document de notification (case 8 pour les transporteurs et case 9 pour les producteurs)
Nous vous conseillons fortement de le faire au niveau de l’opérateur notifiant (option 1) car cela permet à la fois de ne plus avoir à les joindre en justificatifs dans les futures notifications (ils seront déjà joints) et aussi, une fois le dossier consenti, de tenir à jour les documents qui y sont associés.
1. Au niveau de l’opérateur notifiant
Lors de sa connexion, chaque utilisateur peut accéder aux différents opérateurs auxquels il est rattaché depuis sa page d’accueil. Il peut donc sélectionner, via le bouton d’action (œil), celui sur lequel il souhaite gérer les transporteurs et producteurs :
L’utilisateur peut alors, depuis l’onglet « transporteurs » (par exemple), créer ceux qu’il utilisera dans ses notifications et gérer les documents qui leurs sont rattachés : autorisations de transport de déchets, attestations d’assurance … :
A ce moment-là, il faut vérifier que le transporteur n’existe pas déjà dans la base.
- S’il n’existe pas encore et qu’il est français, il est alors possible de le créer.
Il faut alors que le PNTTD le valide pour que le notifiant puisse l’utiliser.
En parallèle, il est nécessaire que ce transporteur se créé son compte Cerbère
Une fois la demande validée par le PNTTD, le transporteur se connecte à GISTRID et une page d’accueil dédiée aux transporteurs lui sera ouverte pour qu’il se rattache à ce nouvel opérateur transporteur
- S’il existe déjà, il faut alors directement l’associer : voir ici pour savoir comment faire
Dans « affichage d’un transporteur », le bouton « Téléverser » en bas de page permet alors d’associer pour chaque transporteur, les documents qui lui sont propres (autorisation et assurance à jour).
C’est exactement la même chose pour les producteurs : onglet « producteurs ».
L’utilisateur peut y téléverser les documents relatifs à ses producteurs : arrêté préfectoral par exemple et description du procédé de production.
2. Au niveau du document de notification (case 8/9)
Lors de la création d’une notification, le notifiant doit sélectionner en case 8 les transporteurs qu’il souhaite utiliser pour sa notification (même chose pour les producteurs en case 9), ainsi que les documents associés qu’il a déjà téléversés dans GISTRID.
Le notifiant peut choisir de sélectionner les documents à jour.
Il commence par sélectionner les transporteurs (ou producteurs) à utiliser au cours de la notification.
En visualisant le transporteur (ou producteur), il peut alors associer les documents concernés en les sélectionnant puis en cliquant sur le bouton « Associer les fichiers sélectionnés au dossier ».
Les documents seront alors repris automatiquement dans l’onglet « justificatifs » de votre notification :
Retrouvez + d’infos :
- quels documents fournir ? que faire lorsqu’ils ont expiré ? comment ajouter un transporteur à un dossier ? Retrouvez ici l’article sur les transporteurs
- comment rattacher un contact à un transporteur ?
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