Les webinaires d’information sur le règlement 2024/1157
C’est ici que vous retrouvez le lien vers le prochain webinaire d’information sur le règlement n° 2024/1157, ainsi que les précédentes présentations PPT mises à disposition.
PROCHAIN WEBINAIRE
Le prochain webinaire n’est pas encore programmé.
Lorsque ce sera le cas, une information sera mise en ligne ici.
1/ Accès et lien vers le webinaire
Le lien pour accéder au webinaire sera disponible ici 24h avant.
Aucune inscription n’est nécessaire.
Les webinaires sont réalisée avec Lifesize.
2/ Questions
Des questions peuvent continuer à être posées à cette adresse pour nous aider à préparer le(s) prochain(s) webinaire(s) : FAQ-1157@developpement-durable.gouv.fr
Cette FAQ ne fonctionne pas comme la hotline. Il n’y a, en principe, pas de réponse par mail : les informations sont données lors des webinaires et peuvent être reprises dans la FAQ en ligne sur ce site (alimentée régulièrement).
3/ Présentations ppt des webinaires
- 1er webinaire de présentation du règlement n°2024/1157
- 2ème webinaire sur GISTRID V3 / DIWASS
- 3ème webinaire sur l’interdiction des TTD pour élimination et la phase de transition
La présentation a été scindée en 2 : le PPT 03 concerne l’interdiction d’élimination et le PPT04, la phase de transition :
Sur le même sujet
Utilisation de nouveaux modèles (contrat et GF)
Retrouvez ici 2 modèles de documents (contrat et garantie financière) que nous vous demandons d'utiliser pour la période transitoire entre les (…)
4 février 2026
Documentation technique pour l’interconnexion
La documentation technique pour l'interconnexion à DIWASS est à disposition mais attention à ses évolutions.
4 février 2026
FAQ sur le règlement n° 2024/1157
Une question sur le règlement n° 2024/1157 ? La réponse est peut-être déjà dans la FAQ à votre disposition. A noter qu'elle sera enrichie (…)
15 janvier 2026
La numérotation des dossiers a changé
Un nouveau formalisme dans la numérotation des dossiers de TTD est prévu par le règlement (CE) n° 2024/1157 pour l’ensemble des Etats membres de (…)
28 novembre 2025