FAQ sur le règlement n° 2024/1157

Elle sera mise à jour régulièrement au vu des nouvelles questions posées ou des informations actualisées à partager.


NB : vous pouvez également retrouver différents articles d’information sur le règlement n° 2024/1157 dans cette rubrique : https://info.gistrid.din.developpement-durable.gouv.fr/le-nouveau-reglement-no-2024-1157-a-ete-publie-r95.html

Retrouvez le sommaire cliquable de la FAQ dans la colonne de gauche de cette page.

DOCUMENTS

• Y aura-t-il des changements dans les documents à fournir : contrat / garantie financière (quid du calcul) ?

  Dans le cadre des notifications, les documents devront se référer au règlement en vigueur. Le PNTTD va mettre à disposition de nouveaux modèles sur ce site internet prochainement, en particulier pour la période où l’un ou l’autre des 2 règlements (n° 1013/2006 et 2024/1157) est susceptible de s’appliquer.
  Pour la garantie financière : le règlement n’impose pas de format donc elles pourront continuer à être envoyées soit en format papier, soit de façon dématérialisée comme aujourd’hui.
  Les règles de calcul de la garantie restent inchangées pour les exports français.
  NB : la Commission européenne étudie la faisabilité d’un mode de calcul harmonisé, simple et fondé sur les risques en vue de déterminer le montant des garanties financières ou des assurances équivalentes. Un acte d’exécution viendrait alors à être pris pour préciser les conditions mais aucune date de mise en œuvre n’a été fixée pour le moment (art. 7 du règlement).

• Faudra-t-il signer électroniquement les documents ?

  Non, pour le fonctionnement de DIWASS, il a été retenu le principe d’un horodatage pour l’authentification des actions effectuées. Il s’agira de fournir les informations concernant la société ainsi que la personne effectuant l’authentification (nom, prénom, adresse mail, rôle dans la société).
  Il n’est donc pas nécessaire de disposer d’un système de signature électronique spécifique (carte d’identification, lecteur de carte etc…).

• Y aura-t-il possibilité d’éditer des documents en français et en anglais ?

  Cette fonctionnalité existe déjà dans GISTRID et sera toujours disponible.

• Si les documents (mouvement ou annexe VII) sont dématérialisés, le transporteur aura-t-il encore besoin d’avoir les formulaires papier dans le camion ?

  Les informations sur le transfert doivent être entrées dans DIWASS. Dès lors que c’est le cas, il n’est plus nécessaire d’avoir un document papier dans le camion.
  En cas de contrôle, les annexes (1A, 1B, VII) et les consentements doivent pouvoir être présentés : soit sur tablette ou téléphone, soit en papier.
  Les documents papier pourraient être utiles en cas de panne ou d’absence de réseau, mais ils ne seront valides que s’ils sont également présents dans DIWASS.




DELAIS/TRANSITION

• Période transitoire : quand passera-t-on à l’application du règlement n° 2024/1157 ?

  Si un notifiant reçoit un AR (accusé réception) de l’autorité de destination avant le 21/5/2026, c’est le règlement n° 1013/2006 qui continuera à s’appliquer pour la notification concernée (art. 85.3 du règlement 2024/1157).
  NB : des réflexions sont menées au niveau de l’UE pour arrêter une date commune pour déterminer quand s’arrêtera l’instruction conformément au règlement 1013/2006 et donc quand commencera celle sous le 1157 (entre mars et mai). Dès que nous aurons + de précisions, nous l’indiquerons ici.

• A quelle date recommandez-vous de soumettre les dossiers de notification pour qu’ils soient encore approuvés selon le règlement 1013/2006 ?

  A ce stade, il n’y a pas de date limite prévue. Mais nous attirons l’attention sur le risque de blocage si des dossiers sont déposés trop tôt, par exemple en février pour un départ en été.
  Le PNTTD demande de déposer les dossiers 3 mois avant la date souhaitée de 1er départ, pas plus tôt.
  Si une priorisation des dossiers doit être mise en place, les renouvellements ayant un premier départ avant le 21 mai 2026 seront prioritaires.

• En France, DIWASS démarrera via GISTRID le 21/05/2026. Est-ce valable pour tous les Etats Membres ?

  Oui, la Commission européenne a prévu que DIWASS sera fonctionnel le 21/05/2026 pour tous les Etats membres de l’UE.

• Un consentement accordé avant le 21/05/26 restera-t-il valable dans les conditions du règlement 1013/2006 jusqu’à la fin de la notification ?

  Oui. Les dossiers de TTD consentis avant le 21 mai 2026 et ceux pour lesquels l’accusé réception de l’autorité de destination aura été transmis avant cette date seront toujours soumis au règlement 1013/2006, même si les transferts peuvent être réalisés jusqu’en 2027 par exemple. Par contre, la date de fin de la période autorisée par le consentement sera le 20/05/2027 (art. 85(5) du règlement 2024/1157).
  Les règles du nouveau règlement 2024/1157 ne s’appliqueront qu’aux dossiers disposant d’un accusé réception après le 21 mai 2026.

• En cas de pré-consentement de l’installation de traitement, les transferts pourront-ils se faire sur 10 ans au lieu de 3 ans ?

  Non, les pré-consentements continueront à permettre aux transferts d’être réalisés sur une période de 3 ans (et non 10 ans).

• Pour les TTD venant des DOM, comment cela se passera-t-il si une autorité de transit ne répond pas ?

  En cas de transfert d’une région ultrapériphérique française vers la métropole, une distinction doit être réalisée entre les autorités en UE et hors UE :

  1. en UE, un nouveau délai est prévu : si aucune objection n’est formulée dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de la bonne et due forme, le consentement de l’autorité de transit pourra être considéré comme acquis de manière tacite (art. 32 du règlement)
  2. hors UE : les délais ne changent pas a priori, il faudra attendre le délai de 60 jours pour pouvoir considérer que les autorités de transit ont donné un consentement tacite aux transferts.

• Quel est le nouveau délai d’annonce des transferts aux autorités ?

  Pour les notifications (art. 16.2 du règlement 2024/1157) ou les annexes VII (art. 18.5 du règlement 1157), le notifiant ou organisateur du transfert doit transmettre les informations au moins 2 jours ouvrables avant le début du transfert. Toutefois, des informations sur la quantité réelle de déchets, sur les transporteurs et, le cas échéant, sur le numéro d’identification du conteneur peuvent être fournies au plus tard avant le début du transfert.




INTERDICTION D’ELIMINATION

Les questions/réponses sur cette thématique seront mises en ligne après le wébinaire dédié.




GISTRID / DIWASS

a) Opérateurs

• J’interviens dans une notification ou un transfert sous annexe VII en tant que notifiant, producteur, installation de traitement ou transporteur, dois-je envoyer des informations à DIWASS ?

  Le principe du règlement n° 2024/1157 est que les procédures de notification et d’annexe VII sont dématérialisées dans le système central européen DIWASS. Du fait de cette dématérialisation, les différents acteurs doivent rentrer les informations les concernant (dépôt d’une notification ou d’une annexe VII, création d’un mouvement, prise en charge d’un mouvement par un transporteur, réception des déchets dans l’IT, traitement du déchet) sous DIWASS.
  IMPORTANT = pour les opérateurs français, ces saisies se feront via GISTRID qui fera le lien avec DIWASS.
  Il est donc nécessaire que tous les opérateurs français intervenant déjà dans une notification ou une annexe VII disposent d’un compte sous GISTRID.

• Comment dois-je faire pour créer un compte sous GISTRID ?

  La création d’un compte se fait selon le mode opératoire disponible via le lien ci-dessous
  Si une installation de traitement ou un transporteur français intervient déjà dans une notification, il existe déjà un opérateur dans la base GSITRID. Il vous suffit alors de vous rattacher à cet opérateur pour pouvoir intervenir sur GISTRID. Le mode opératoire est disponible ci-dessous.
  Retrouver ici comment s’authentifier / créer un compte / se rattacher à un opérateur : https://info.gistrid.din.developpement-durable.gouv.fr/s-authentifier-dans-gistrid-a29.html

• Comment cela se passe-t-il pour les opérateurs étrangers (création, validation) ?

  Les opérateurs étrangers devront passer par DIWASS, ou par un système interconnecté à DIWASS mis en place par leur autorité compétente (tel que GISTRID pour la France).
  Concernant leur création, pour les opérateurs européens, c’est l’autorité dont ils dépendent qui a en charge la validation des opérateurs pour leur permettre d’intervenir dans DIWASS. L’interconnexion entre GISTRID et DIWASS permet de maintenir à jour dans GISTRID la liste de l’ensemble des opérateurs pouvant intervenir sous DIWASS.
  Les opérateurs des pays hors UE seront quant à eux gérés par une autorité compétente européenne dans laquelle ils vont intervenir au travers d’une notification ou d’une annexe VII.

• Comment sont attribués les numéros d’identification ?

  Si un opérateur dispose d’un numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification : identifiant unique attribué aux opérateurs économiques pour les formalités douanières dans l’UE en cas d’export ou d’import), il s’agira de son numéro principal. Un numéro d’enregistrement pourra également être ajouté par les autorités compétentes. Pour la France, il s’agira du n° SIRET qui sera systématiquement ajouté.
  Les opérateurs des pays hors UE, pour intervenir en Europe, disposent obligatoirement d’un numéro EORI qui leur a été attribué par les services des douanes. C’est ce numéro qui sera utilisé.

• Comment définir un opérateur ? un site ?

  « Opérateur  » : toute personne physique ou morale qui effectue, envisage d’effectuer ou participe à l’expédition de déchets, et agit en tant que notifiant, organisateur d’expédition, transporteur, destinataire, producteur de déchets ou installation de gestion de déchets, qu’elle agisse ou non à titre professionnel, à l’exclusion des autorités compétentes et des autorités chargées des inspections.
  « Site  » : un lieu d’un opérateur ayant une adresse ou un nom différent de l’adresse ou du nom indiqué par cet opérateur lors de sa première inscription dans les systèmes ou logiciels, et qui est autorisé par la législation nationale applicable à utiliser le même numéro principal d’identification que l’opérateur concerné.
  En France, un site est donc un établissement partageant le même numéro SIREN que l’opérateur.
  Les opérateurs et les sites français devront être créés dans GISTRID en tant qu’utilisateur.
  Combien y aura-t-il d’accès à GISTRID par opérateur ?
  Il n’y aura pas de limite, un opérateur pourra avoir autant d’utilisateurs et de contacts qu’il le souhaite.
  A noter que tous ces utilisateurs partageront l’ensemble des informations et dossiers de l’opérateur.

• Chaque acteur des TTD devra-t-il se connecter à DIWASS ou l’exportateur peut-il agir pour les autres ?

  Chaque opérateur (notifiant ou organisateur de transfert sous annexe VII, producteur, transporteur, installation de traitement) a l’obligation d’intervenir sur les dossiers pour ce qui le concerne.
  Ainsi par exemple, le producteur ne peut pas donner pouvoir au notifiant de signer pour lui.
  Attention donc à bien informer les installations de traitement européennes de leurs responsabilités dans la saisie des informations dans le système.
  Il y a une exception : en cas d’export ou d’import hors UE, le notifiant ou l’organisateur du transfert ou l’installation de traitement installé(e) en UE peut se substituer à l’opérateur hors UE pour entrer les informations dans le système.
  Dans le cas d’annexes VII depuis un pays hors Europe, l’installation de traitement française pourra se substituer à la personne étrangère qui organise le transfert et établir l’annexe VII dans GISTRID. Le numéro d’annexes VII pourra être généré soit par saisie libre, soit par saisie automatique en sélectionnant le pays d’origine dans un menu déroulant.

• Les installations qui reçoivent des déchets venant d’autres pays de l’UE doivent utiliser GISTRID ou DIWASS ?

  Chaque opérateur agit dans DIWASS selon le choix de l’autorité compétente dont il dépend.
  En France, c’est GISTRID qui sert d’interface avec DIWASS donc les installations françaises recevant des déchets saisiront la réception et le traitement dans GISTRID.

• Qui enregistrera les installations de traitement hors UE dans DIWASS ?

  C’est la première autorité compétente qui aura un dossier/transfert avec l’installation de traitement étrangère qui aura la responsabilité de la créer et de la gérer dans DIWASS.

• A partir de quand pourra-t-on enregistrer tous les utilisateurs dans GISTRID ?

  RAPPEL : Les intervenants FRANCAIS d’une notification ou d’une annexe VII devront avoir un compte dans GISTRID et saisir les éléments qui les concernent dans GISTRID. Les autres opérateurs concernés auront obligation d’agir sur DIWASS.
  Un support pour savoir quand et comment se créer un compte ou se rattacher à un compte opérateur français dans GISTRID V3 sera mis à disposition (date non encore définie) => le lien sera disponible sur le site internet

• Faudra-t-il re-saisir les transporteurs dans la V3 ou ces informations seront-elles transférées ?

  Les transporteurs français seront bien reportés sur la V3 par la France.
  Pour les transporteurs des autres pays, cela dépendra de l’autorité compétente de laquelle ils dépendent car chaque autorité compétente est responsable de ses opérateurs pour les accepter sous DIWASS.




b) Notifications

• Comment seront gérés les mouvements ?

  En cas d’exportation, les mouvements seront saisis dans GISTRID par le notifiant. Les transporteurs devront valider la prise en charge des déchets. Cette validation se fera sous GISTRID. La validation pourra se faire par le chauffeur à l’aide d’un mobile ou d’une tablette, ou par un responsable du transporteur à partir d’un ordinateur au bureau.
  En cas d’importation, l’installation de traitement devra saisir la réception et le traitement sous GISTRID.

• Comment se gère les modifications après consentement ?

  Pour un dossier d’exportation, les fonctionnalités actuelles de GISTRID resteront opérantes, notamment l’ajout de transporteurs. La demande de modification sera transmise de GISTRID à DIWASS pour que l’ensemble des autorités compétentes concernées puisse l’instruire et la valider. Ce n’est qu’après validation de toutes ces autorités que la modification sera active sur la notification (y compris l’ajout de transporteurs). L’état de validation des autorités compétentes pourra être suivi dans GISTRID.
  Pour un dossier d’importation, après validation par toutes les autorités compétentes, la mise à jour du dossier sera faite par l’autorité d’expédition, ce qui mettra à jour le dossier sous GISTRID.

• Dois-je continuer à utiliser ZEDAL ?

  Tous les opérateurs français passeront par GISTRID pour transférer les informations à DIWASS donc il n’y aura plus de possibilité pour eux d’utiliser ZEDAL.




c) Annexes VII

• Les annexes VII devront-elles être dématérialisées ?

  Oui. En export, les annexes VII pour un départ de France devront être saisie sous GISTRID. Si l’exportation se fait vers un autre Etat membre, l’installation de traitement devra saisir via DIWASS la réception et le traitement du déchet.
  En import, l’installation de traitement française saisira la réception et le traitement du déchet dans GISTRID.

• Comment cela se passe-t-il en cas de transfert vers ou en provenance d’un pays tiers ?

  1. Dans le cas d’un export vers un pays hors UE, l’organisateur du transport pourra se substituer à l’installation de traitement pour valider la réception et le traitement du déchet dans GISTRID. C’est la seule exception au principe de déclaration par les acteurs eux-mêmes : voir ci-dessus la question « Chaque acteur des TTD devra-t-il se connecter à DIWASS ou l’exportateur peut-il agir pour les autres ? »
  2. En cas d’import d’un pays hors UE, l’installation de traitement pourra se substituer à l’organisateur étranger du transfert pour saisir l’annexe VII sous GISTRID.



d) Interconnexion

• J’utilise mon propre système informatique pour générer des annexes VII ou des notifications, puis-je l’interconnecter à DIWASS ?

  L’interconnexion à GISTRID sera possible au plus tôt en 2026. La priorité portera sur les annexes VII. Il n’est pas possible actuellement de donner de calendrier précis, la Commission Européenne n’ayant toujours pas mis à disposition la documentation technique sur le sujet.
  Pour les notifications, l’interconnexion sera possible courant 2026. La documentation technique sera mise à disposition au cours du 1er semestre.




e) Fonctionnalités de GISTRID V3

• Des formations/tests sur GISTRID V3 ou DIWASS sont-ils prévus ?

  Pour GISTRID V3 : les modifications apportées par la V3 sont principalement d’ordre ergonomiques, toutes les fonctionnalités resteront les mêmes que dans la version actuelle.
  Le webinaire du 16/12 a montré les différences entre les 2 versions : voir le ppt ici (2ème webinaire) : https://info.gistrid.din.developpement-durable.gouv.fr/webinaires-d-info-sur-le-reglement-2024-1157-a204.html
  En outre, des outils de communication pour utiliser GISTRID V3 seront mis en ligne sur ce site internet et un bac à sable sera mis à disposition à la fin du 1er trimestre.
  Il n’y a donc pas de formation prévue à ce stade mais cette possibilité pourra être étudiée.
  RAPPEL pour DIWASS : les notifiants/déclarants d’annexes VII en export n’y seront pas exposés. La Commission européenne n’a pas prévu de formation sur ce système.

• Pourra-t-on encore dupliquer un ancien dossier ?

  Oui, toutes les fonctionnalités de GISTRID continueront à s’appliquer dans GISTRID V3 donc il sera possible de dupliquer un dossier de la V2 vers la V3.
  NB : il faudra que les opérateurs soient bien créés pour pouvoir dupliquer les dossiers (voir la question « Comment dois-je faire pour créer un compte sous GISTRID ? »).

• Sera-t-il possible de faire des modifications en revenant en arrière en cas d’erreur dans la saisie ?

  Tant que le dossier n’est pas soumis, il sera possible de faire des modifications (même si les coches vertes sont validées).
  Nous attirons votre attention sur la vérification des informations saisies avant la soumission : merci d’y être très attentif, en particulier les autorités compétentes concernées (sous peine de devoir refaire un dossier en cas d’erreur).

• Sera-t-il possible de téléverser plusieurs fichiers sur un même lien ?

  Non sauf si les fichiers sont compressés dans un seul dossier.

• Pourra-t-on joindre + de justificatifs que ceux demandés par l’autorité française ?

  Oui, il sera possible de joindre plus de document si besoin, par exemple pour anticiper des demandes de la part d’autres autorités.

• Un mail sera-t-il toujours transmis pour informer d’une demande de complément ?

  Oui, rien ne change, un « robot GISTRID » continuera à être envoyé par mail pour prévenir d’un complément.

• Aura-t-on toujours accès à tout l’historique de nos transferts dans GISTRID V3 ?

  L’historique des notifications depuis la création de GISTRID sera toujours accessible tant qu’il n’y aura pas eu d’archivage (une information sera réalisée à ce moment-là).